22WCAR : Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

22WCAR

Date

2005-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,40 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2008.

Cote/Cotes extrêmes

22WCAR/6-11

Date

2006-2007

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Bureaux du 12 septembre, 10 octobre et 14 novembre 2006

Cote/Cotes extrêmes

22WCAR/8

Date

2006

Présentation du contenu

Contient 1 CD d'information Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS), présenté au bureau du 10 octobre 2006.