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229WCAR: Aménagement opérationnel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

229WCAR

Date

1991-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

2,70 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, 2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation longue (révision en 2045)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Urbanisme, foncier, Espace public

Mots clés producteurs

CARENE / Direction de l'Aménagement opérationnel de la CARENE

Cote/Cotes extrêmes

229WCAR/17-18

Date

2010-2013

Branche Montoir-de-Bretagne (branche Nord) : avant-projet 2011, dossier de consultation des entreprises (DCE) lot n°1 terrassements voirie assainissement - espaces verts 2012, dossier de consultation des entreprises (DCE) lot n°2 réseaux souples 2012, procès-verbal de constat 2012, correspondances 2010-2013, réseau ERDF 2011-2012, permission de voirie du Conseil général 2012, commission d'appel d'offres pour les marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre 2011-2012, études géotechniques 2011-2012, coordination sécurité et prévention de la santé (CSPS) 2012

Cote/Cotes extrêmes

229WCAR/18

Date

2010-2013