509W : Fonctionnement et activités de la Direction et du Pôle Patrimoine Urbain et Développement Durable

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

509W

Date

1950-2015

Description physique

2,3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Mission développement durable

Modalités d'entrées

Versement, décembre 2018

Cote/Cotes extrêmes

509W/7-10

Date

1998-2008

Conditions d'accès

Communicable

Schéma de cohérence territoriale

Cote/Cotes extrêmes

509W/7

Date

2002-2006

Présentation du contenu

Révision du plan local d'urbanisme : équipements ; document d'orientations générales et documents graphiques ; évaluation environnementale ; loi Solidarité et Renouvellement Urbain, principes généraux ville de Saint-Nazaire ; diagnostic concertation publique.

Conditions d'accès

Communicable