Marché 96.092, lot 1, terrassement, gros oeuvre (Bâtiment Guérandais) ; marché 96.093, lot 2, charpente (Jouan) ; marché 96.094, lot 3, couverture (Océane couverture) ; marché 96.095, lot 4, cloisons, faux plafonds, menuiseries intérieures et extérieures bois (Jouan) ; marché 96.096, lot 5, électricité, courants faibles, chauffage (Cétélec) ; marché 96.097, lot 6, plomberie, sanitaires (A.C.B.R.) ; marché 96.098, lot 7, peinture, revêtements de sols (Maquet) ; marché 96.100, lot 2, charpente (Bourgeais) : acte de sous-traitance au marché 96.093 (Jouan) ; marché 97.049, lot 1, terrassement, gros oeuvre (Bâtiment Guérandais) : avenant 1 au marché 96.092 ; marché 97.050, lot 2, charpente (Jouan) : avenant 1 au marché 96.093 ; marché 97.051, lot 4, cloisons, faux plafonds (Jouan) : avenant 1 au marché 96.095 ; marché 97.052, lot 7, peinture, revêtements de sols (Maquet) : avenant 1 au marché 96.098.

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997