Documents publics isolés

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Cote/Cotes extrêmes

1S

Date

1870-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

Cette sous-série regroupe des documents isolés retrouvés parmi les fonds publics de la Ville.

Accroissements

Cette série est appelée à s'accroitre.

Code des usages locaux du canton de Saint-Nazaire et règlements locaux / A. Guérin juge de paix

Cote/Cotes extrêmes

1S/17

Date

1911

Origine

Une mention manuscrite au crayon indique "offert par Madeleine Bernier 1993"

Modalités d'entrées

Inconnu

Présentation du contenu

1 registre relié