Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 1988
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Propagande : Commission, état des paiements, affichage et liste des candidats ; bureau central : procès-verbaux de recensement des votes ; liste des bureaux de vote et des panneaux d'affichage ; composition des bureaux de vote ; séance de Conseil municipal : heures supplémentaires effectuées à l'occasion des élections politiques en 1982 et rémunérations ; rémunération du personnel ; tableau rectificatif du 9 mars 1982 ; ravitaillement des bureaux ; imprimés, matériel et fournitures pour les bureaux ; délégués des candidats : récepissé et liste des délégués ; assesseurs : récepissé et liste des assesseurs ; instructions officielles ; correspondance et notes diverses, résultats de précédentes élections.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1982
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.