363WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

363WCAR

Date

2017-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,10 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Cote/Cotes extrêmes

363WCAR/5-8

Date

2017-2018

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Bureaux des 4 avril et 13 juin 2017

Cote/Cotes extrêmes

363WCAR/6

Date

2017