97WCAR: Politiques contractuelles

Déplier tous les niveaux

Date

2001-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Origine

CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

Modalités d'entrées

Versement, août 2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Mots clés matières

Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes métropole: cadre stratégique métropolitain

Cote/Cotes extrêmes

97WCAR/2

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Correspondances, comité technique