418WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

418WCAR

Date

2018-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,30 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2020

Cote/Cotes extrêmes

418WCAR/1-5

Date

2019

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseil du 25 juin 2019

Cote/Cotes extrêmes

418WCAR/4

Date

2019

Présentation du contenu

Contient uniquement les délibérations n°05 et 06.