259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Cote/Cotes extrêmes

259W/4-10

Date

1994-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Cote/Cotes extrêmes

259W/5-7

Date

1997-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Années 2000 à 2002 de A à J

Cote/Cotes extrêmes

259W/6

Date

2000-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002