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491WCAR : Aménagement opérationnel

Déplier tous les niveaux

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal ; Modification simplifiée n°2 - procédure et enquête publique

Cote/Cotes extrêmes

491WCAR/1

Date

2022-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

0,20 ml

Localisation physique

CARENE Salle Herminier

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, 2025

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Époque contemporaine, Urbanisme, foncier

Mots clés producteurs

Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire / Direction de l'Aménagement opérationnel de la CARENE

Pièces administratives, avis, notices explicatives, évaluation environnementale, règlement graphique (plans modifiés), autres pièces modifiées, registre d'enquête publique

Cote/Cotes extrêmes

491WCAR/1

Date

2022-2024

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