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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2002
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles éliminés avant la saisie du fonds (2020), n'ont pas été saisis.
Mode de classement
Les articles ont été saisis dans un ordre logique et non dans l'ordre des cotes.
Mots clés matières
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déroulement du scrutin : liste des chefs d'entreprise électeurs (catégorie 1 à 6), liste électorale des compagnons, cartes d'électeurs, procès-verbal, affiches, déclaration des candidatures, propagande électorale, répartition des panneaux d'affichage, arrêté ; révision des listes électorales par la commission de révision : procès-verbal de la commission de révision, désignation des membres de la commission.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1983
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