9WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/1-15

Date

2001-2004

Présentation du contenu

Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/1-2

Date

2001-2004

Présentation du contenu

Convocations, pouvoirs, certificats d'affichage, prestations de services (transcriptions, frais de bouche), bordereaux d'envoi et de dépôt à la Sous-Préfecture, notes d'information, interventions des groupes politiques.

2003-1er semestre 2004

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/2

Date

2003-2004