Concession et effacement de réseaux

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509W : Fonctionnement et activités de la Direction et du Pôle Patrimoine Urbain et Développement Durable

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Fonctionnement et activités de la Direction et du Pôle Patrimoine Urbain et Développement Durable

Cote/Cotes extrêmes

509W

Date

1950-2015

Description physique

2,3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Mission développement durable

Modalités d'entrées

Versement, décembre 2018

Mots clés matières

Développement durable, Urbanisme, foncier

Fonctionnement du Pôle Patrimoine Urbain

Cote/Cotes extrêmes

509W/1-6

Date

1950-2015

Relations avec les concessionnaires EDF-GDF

Cote/Cotes extrêmes

509W/3-6

Date

1950-2015

Conditions d'accès

Communicable

Concession et effacement de réseaux

Cote/Cotes extrêmes

509W/3

Date

1950-2010

Présentation du contenu

Conventions.

Conditions d'accès

Communicable

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