259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Cote/Cotes extrêmes

259W/22-32

Date

1989-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Groupement d'employeurs : création de l'Entreprise de Formation Production Industrielle (EFPI) par l'Association de Gestion des Initiatives d'Insertion et de Redynamisation par l'Economie et fonctionnement (AGIIRE)

Cote/Cotes extrêmes

259W/25

Date

1990-2000

Origine

Cabinet du Maire

Présentation du contenu

Création de l'Entreprise de Formation Production Industrielle (EFPI) ; création du groupement d'employeurs ; projet de statuts ; financement et partenariats ; redressement ; bilan.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2000