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Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versements, 1984 et 1997.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les marchés de fourniture et de petits travaux ont été éliminés selon la réglementation.
Mode de classement
Les dossiers ont été analysés sans classement préalable. Afin de faciliter la compréhension du versement, ils sont présentés ici selon un ordre logique, ce qui explique que les cotes des articles ne se suivent pas forcément.
Mots clés matières
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations, pièces de marché ; plan de situation, écoulement des eaux, pose de canalisations d'eau potable au rond-point de Plaisance : plans.