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186W : Elections nationales, régionales, locales et professionnelles et référendum

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Cote/Cotes extrêmes

186W

Date

1983-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,6 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

Modalités d'entrées

Versement, 01/01/2003

Mots clés matières

Etat-civil, élections, affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

186W

Date

1983-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,00 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté / Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

Modalités d'entrées

Versement, le 06/01/2003

Mots clés matières

Etat-civil, élections, affaires générales

Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène et de Sécurité le 23/11/1995

Cote/Cotes extrêmes

186W/09

Date

1995

Présentation du contenu

Procès-verbal ; professions de foi et bulletins de vote ; : résultats et feuille de dépouillement ; listes des candidats ; votes par correspondance ; délibération du Conseil municipal du 31/03/1983 portant désignation des délégués.