Conseil du 9 décembre 2014

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250WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

250WCAR/

Date

2013-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,10 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2015

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Délibérations de conseil communautaire

Cote/Cotes extrêmes

250WCAR/1-5

Date

2014

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.