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3W : Administration de la commune

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Cote/Cotes extrêmes

3W

Date

1929-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

5,6 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 1984

Mots clés matières

Administration générale, Communication, protocole et relations internationales, Vie politique, Assemblées et instances consultatives, Vie associative, Finances, Affaires juridiques, Ressources humaines, Patrimoine mobilier et immobilier, Politique de la Ville, participation citoyenne, Urbanisme, foncier, Commerce, Action sociale - Personnes âgées, Enfance, éducation, jeunesse, Développement durable, Espace public, Loisirs - Animations, Culture

Cote/Cotes extrêmes

3W/030-3W/032

Date

1950-1971

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Contentieux suite aux accidents de particuliers et de sapeurs pompiers

Cote/Cotes extrêmes

3W/32

Date

1954-1971

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Documents judiciaires, marchés, délibérations, déclarations d'accidents de travail, certificat, documents financiers, correspondance, notes, plans.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1971