Aide à la recherche

259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Mots clés matières

Administration générale, Vie politique, Communication, protocole et relations internationales

Cote/Cotes extrêmes

259W/4-10

Date

1994-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Décès du capitaine de police Robert Dréano

Cote/Cotes extrêmes

259W/10

Date

1997-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Présentation du contenu

Historique du drame et correspondance.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000