Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/07/1987
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Exploitation de l'Usine municipale de traitement des résidus urbains : convention d'exploitation, délibération du conseil municipal du 14 février 1966 ; extension du dépôt de décharge publique à la Noé d'Armangeo : état et plan parcellaires, implantation de parcelles louées ; décharge contrôlé de Cuneix, dépotoir du Bas Cuneix : plans.
Autres données descriptives
Anciennes cotes : 100W55 - 100W37
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