Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 09/12/2004
Présentation du contenu
Dossiers d'assainissement autonome et liste des dossiers d'assainissement autonome de 1954 à 2002.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
N°1911 : 41 route de la Motte Allemand (2001), n°1912 : 59 route du Haut Rocher (2001), n°1913 : 9 route de la Fontaine Tuaud (2001), n°1914 : 6 chemin du Grand Marsac (2001), n°1915 : route de Reton (1999), n°1916 : route du Grillon (2002), n°1917 : 9 route du Bas Leaufouis (2002), n°1918 : chemin du Pont d'Y (2002), n°1919 : 138 route de la Villès Bousseau (2002), n°1920 : 60 route du Marais d'Ust (2002), n°1921 : 31 route du Point du Jour (2002), n°1922 : 80 route du Pré Hembert (2002), n°1923 : 57 chemin de la Sagauderie (2002), n°1924 : 72 route de l'Etang (2002), n°1925 : 93 route des Carrois de Cuneix (2002), n°1926 : 20 route du Landreau (2002), n°1927 : 7 route du Quemeneau (2002), n°1928 : 100 route de Guérande (2002), n°1929 : 94 route de la Villès Molle (2002), n°1930 : 390 route de la Côte d'Amour (2002).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.