225WCAR : Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

225WCAR

Date

2009-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

1,50 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

225WCAR/5-9

Date

2013

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Bureau du 17 décembre 2013

Cote/Cotes extrêmes

225WCAR/9

Date

2013