Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 10/05/2000
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Aménagement de la rue Pierre Mendès France : délibération, arrêté de financement, certificat administratif, plans, notes, courriers divers ; réhabilitation de friches industrialo-portuaire, boulevard des apprentis : délibération ; location d'un bâtiment industriel (ex. entreprise MTTM) : avenant, délibération, convention, courriers ; subventions : bons d'engagement et courriers ; locaux de la DDRN : courriers ; Maison de l'Economie, subvention Etat : courriers ; Observatoire économique : subvention FIAT, convention de financement, certificat administratif, demande de subvention, courriers ; Société N2A : délibération ; dossier "engagement de crédit-bail immobilier" ; INEAA (Institut Européen d'Architecture et d'Aménagement) : délibération, dossier financier, convention ; aménagement du littoral : demande de subvention, délibération ; contrat Région-ville de Saint-Nazaire : courriers ; Renaval, demande de subvention : délibération, dossier financier ; APECABL (Association Pour l'Exécution d'un Contrat d'Agglomération en Basse-Loire) : délibérations, ahésion, désignation de représentation, modification de la représentation de la ville, participation financière de la ville, approbation, projet de protocole d'accord, contrat de ville, dossier cotisations, compte-rendus ; réhabilitation d'un bâtiment industriel rue Paul Bert : délibération, convention.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.