Ville de Saint-Nazaire: transfert de compétences

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90WCAR: Direction générale

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Direction générale

Cote/Cotes extrêmes

90WCAR

Date

1999-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,90 ml

Origine

CARENE / Direction générale

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Mode de classement

Versement, 2005

Mots clés matières

Administration générale

Ville de Saint-Nazaire: transfert de compétences

Cote/Cotes extrêmes

90WCAR/6

Date

1999

Présentation du contenu

Etude des conséquences financières de la mise en place d'une communauté d'agglomération par Ressources Consultants Finances

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