91W : Construction, reconstruction, voirie, assainissement, démolition, aménagement urbain. - Dossiers de marchés publics

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Cote/Cotes extrêmes

91W

Date

1935-1986

Description physique

10 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service des marchés

Modalités d'entrées

Versements, 1984 et 1997.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les marchés de fourniture et de petits travaux ont été éliminés selon la réglementation.

Mode de classement

Les dossiers ont été analysés sans classement préalable. Afin de faciliter la compréhension du versement, ils sont présentés ici selon un ordre logique, ce qui explique que les cotes des articles ne se suivent pas forcément.

Date

1935-1976

Parc Régional de la Grande Brière, création, délimitation, aménagement

Cote/Cotes extrêmes

91W/98

Date

1967-1971

Présentation du contenu

Plan zonage, projet de statuts du Syndicat Mixte de Brière, charte constitutive, délibérations étude du Parc Naturel Régional de Grande Brière par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale.