Cote/Cotes extrêmes
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/07/1987
Mots clés matières
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Présentation du contenu
Implantation d'une nouvelle cure : avis d'aliénation de terrains, délibération du conseil municipal du 19 décembre 1980, plans ; projet de salle de sports, construction d'un gymnase :délibération propriété des sols, plans ; déplacement du local "Mille Club" pour extension du centre Leclerc du Point du Jour : procès-verbal de la délimitation de propriété, plans du Mille Club, plan de situation, procès-verbal de la visite de la Commission communale de sécurité, demande d'extension du supermarché Leclerc au local du Mille Club, implantation du Foyer Mille Club en secteur de Prézégat.
Autres données descriptives
Ancienne cote : 100W66
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