Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 09/12/2004
Présentation du contenu
Dossiers d'assainissement autonome et liste des dossiers d'assainissement autonome de 1954 à 2002.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
N°1836 : 18 chemin du Prazillon (1998), n°1837 : 78 chemin de Berrien (1998), n°1838 : 27 chemin du Prazillon (1998), n°1839 : 48 route du Passouer (1998), n°1840 : 52, 52 bis route de la Motte Allemand (1999), n°1841 : route de la Ville Heulin (1999), n°1842 : 82 route de Dissignac (1999), n°1843 : 40 route de Dissignac (1999), n°1844 : chemin du Pont d'Y (1999), n°1845 : chemin de la Villès Ours (1999), n°1846 : 23 chemin de la Maison Nantaise (1999), n°1847 : 51 route de l'Etang (1999), n°1848 : 92 route de la Villès Molle (1999), n°1849 : route de la Ville Heulin (1999), n°1850 : 23 route du Costebelle (1999), n°1851 : route des Landes de Brais (1999), n°1852 : 29 chemin de la Villès Ours (1999), n°1853 : 131 rue de la Croix Amisse (1999), n°1854 : route du Passouer (1999), n°1855 : 2 Route de l'Ile de Leaufouis (1999).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998
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