Conseils du 14 octobre et 16 décembre 2008

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39WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

39WCAR

Date

2007-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

2,10 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2009.

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Délibérations de conseil communautaire

Cote/Cotes extrêmes

39WCAR/1-7

Date

2007-2008

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes-membres, conventions, contrats et avenants.