39WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

39WCAR

Date

2007-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

2,10 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2009.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Cote/Cotes extrêmes

39WCAR/8-14

Date

2007-2009

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Bureaux du 16 octobre, 13 novembre et 18 décembre 2007

Cote/Cotes extrêmes

39WCAR/9

Date

2007