Aménagement du temps de travail : notes, compte-rendu, protocole d'accord, correspondance avec les syndicats (1977-1982). Durée du temps de travail : étude des heures supplémentaires (1981). Service Voirie Assainissement : tableau du personnel (sd). Attributions des services municipaux (1963).

Aide à la recherche

8W : Fonds d'archives du Secrétariat général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1943-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

1,9 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

8W/10-36

Date

1949-1985

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

8W/27

Date

1963-1982

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Sessions 1978 et1981.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable