Documents publics isolés

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1S

Date

1870-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

Cette sous-série regroupe des documents isolés retrouvés parmi les fonds publics de la Ville.

Accroissements

Cette série est appelée à s'accroitre.

Concession de la distribution de gaz

Cote/Cotes extrêmes

1S/21

Date

1909

Présentation du contenu

Traité entre la Ville de Saint-Nazaire et MM Duval et Cie propriétaires de l'usine à gaz pour la période du 3 juin 1910 au 3 juin 1940.