76WCAR: Aménagement opérationnel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR

Date

1999-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, juillet 2007

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/10-11

Date

2001-2005

Transfert de la maîtrise d'ouvrage à la ville de Saint-Nazaire ; Contrôle technique ; Attestation de contrôle technique ; Maîtrise d'œuvre ; Correspondances ; Mandat de maîtrise d'ouvrage ; Plan retrait amiante ; Réunions ; Foncier ; Politique de la Ville Contrat de Ville de l'Agglomération nazairienne protocole 2003 ; Coordination Sécurité-Protection Santé (CSPS) ; Financement de la région

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/11

Date

2001-2005

Présentation du contenu

Correspondances, rapport initial de contrôle technique, rapport modificatif suite aux levées de réserves sécurité contre l'incendie dans les ERP, avant-projet définitif (APD), avant-projet sommaire (APS), esquisse, programme, conventions, correspondances, plan de retrait particulier, comptes-rendus, délibération, plans, suivi financier