184WCAR : Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

184WCAR

Date

2011-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

1,70 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

184WCAR/1-4

Date

2012

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils du 25 septembre et du 23 octobre 2012

Cote/Cotes extrêmes

184WCAR/3

Date

2012