256W : Politique de la Ville

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

256W

Date

1985-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

8 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire /Direction générale de l'Action Sociale

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Cote/Cotes extrêmes

256W/86-256W/88

Date

1992-1998

Personnes à mobilité réduite

Cote/Cotes extrêmes

256W/88

Date

1995-1997

Présentation du contenu

Convention, comptes rendus de réunion, délibérations du conseil municipal.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable