399WCAR: Direction Cycle de l'Eau

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Cote/Cotes extrêmes

399WCAR

Date

2012-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,10 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable (Communicable en partie)

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

399WCAR/1-11

Date

2012-2017

Cote/Cotes extrêmes

397WCAR/7-11

Date

2013-2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées

Cote/Cotes extrêmes

397WCAR/11

Date

2013-2017

Présentation du contenu

Classement par communes

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018