9WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/16-30

Date

2001-2005

Présentation du contenu

Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/16-17

Date

2001-2005

Présentation du contenu

Pouvoirs, certificats d'affichage, prestations de services (transcriptions), bordereaux d'envoi et de dépôt à la Sous-Préfecture, notes d'information.

2001-2003

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/16

Date

2001-2003