Plan d'occupation des sols

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

76WCAR: Aménagement opérationnel

Déplier tous les niveaux

Aménagement opérationnel

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR

Date

1999-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, juillet 2007

Mots clés matières

Urbanisme, foncier

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Clos du Moulin à la Chapelle des Marais

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/34-36

Date

2002-2006

Plan d'occupation des sols

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/36

Date

2002-2004

Présentation du contenu

Révision d'urgence, enquête publique, plans, étude de faisabilité technique, notice de présentation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.