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22WCAR : Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

22WCAR

Date

2005-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,40 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2008.

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Cote/Cotes extrêmes

22WCAR/1-5

Date

2006-2007

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils du 14 février, 28 mars et 16 mai 2006

Cote/Cotes extrêmes

22WCAR/1

Date

2006

Présentation du contenu

Contient uniquement les délibérations n°1 à 14 du conseil du 28 mars 2006.