Registres d'enquête publique ; Correspondances ; Bilan de l'enquête ; Articles de presse ; Compte-rendu de la commission d'examen des observations de l'enquête publique ; Observations

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24WCAR: Transports

Déplier tous les niveaux

Plan de déplacement urbain (DPU)

Cote/Cotes extrêmes

24WCAR/1-4

Date

2000-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

0,60 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Grands services publics / Transports et déplacements

Modalités d'entrées

Versement, 08/2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Transports, Époque contemporaine

Mots clés producteurs

CARENE / Transports et déplacements

Plan de déplacement urbain (DPU)

Cote/Cotes extrêmes

24WCAR/1-4

Date

2000-2006

Enquête publique

Cote/Cotes extrêmes

24WCAR/3-4

Date

2004-2006

Registres d'enquête publique ; Correspondances ; Bilan de l'enquête ; Articles de presse ; Compte-rendu de la commission d'examen des observations de l'enquête publique ; Observations

Cote/Cotes extrêmes

24WCAR/4

Date

2005-2006

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