Lecture publique sur le territoire CARENE: reconnaissance de l'intérêt communautaire des bibliothèques (compétence équipements culturels et sportifs)

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91WCAR: Aménagement

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Aménagement

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,70 ml

Origine

CARENE / Direction Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, 2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Mots clés matières

Urbanisme, foncier

Lecture publique sur le territoire CARENE: reconnaissance de l'intérêt communautaire des bibliothèques (compétence équipements culturels et sportifs)

Cote/Cotes extrêmes

91WCAR/1

Date

2003-2005

Présentation du contenu

Réunions, correspondances, études

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