Bureaux du 14 février, 21 mars, 28 mars et 18 avril 2006

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22WCAR : Assemblées

Déplier tous les niveaux

Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

22WCAR

Date

2005-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,40 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2008.

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Délibérations de bureau communautaire

Cote/Cotes extrêmes

22WCAR/6-11

Date

2006-2007

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.