Eau et assainissement ; pré-rapport de la Commission d'Evaluation des transferts ; actif des piscines, transfert du personnel des piscines

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

536W : Dossiers suivis par la Direction des Finances

Déplier tous les niveaux

Dossiers suivis par la Direction des Finances

Cote/Cotes extrêmes

536W

Date

1946-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

2,3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative, Juridique et Financière / Finances

Modalités d'entrées

Versement, 01/07/2020

Mots clés matières

Transfert de compétences de la Ville vers la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE)

Cote/Cotes extrêmes

536W/15-18

Date

1987-2006

Eau et assainissement ; pré-rapport de la Commission d'Evaluation des transferts ; actif des piscines, transfert du personnel des piscines

Cote/Cotes extrêmes

536W/17

Date

2001-2002

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.