39WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

39WCAR

Date

2007-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

2,10 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2009.

Cote/Cotes extrêmes

39WCAR/8-14

Date

2007-2009

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Bureaux du 14 octobre et 18 novembre 2008

Cote/Cotes extrêmes

39WCAR/13

Date

2008