64W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 1988
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Bureau centralisateur : procès-verbaux de recensement des votes, élus au premier tour ; ravitaillement des bureaux en matériel ; imprimés au sjet du matériel, fournitures pour les bureaux, instructions particulières aux présidents et aux secrétaires, emplacements électoraux d'affichage ; assesseurs : récépissés, liste des assesseurs et suppléants ; délégués des candidats : récépissés, liste des délégués ; délibération du Conseil municipal sur les heures supplémentaires pour élection ; tableau rectificatif du 9 juin 1981; propagande et affichage, liste des candidats, liste des bureaux de vote et des panneaux d'affichage ; bureau central : résultats des élections, commission de contrôle.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981
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