414W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/12/2013
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Transfert de compétences à la Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE) : étude préalable à la déclaration d'intérêt communautaire des piscines de la CARENE (état des lieux, rapport intermédiaire, scenarii de transfert, rapport final), étude relative aux piscines situées sur le territoire des collectivités composant la CARENE, rapport pour la commission des équipements culturels et sportifs, rapport sur l'intercommunalité sportive, propositions de convention relative au fonctionnement des piscines et au transfert du personnel, bilans financiers de fonctionnement, comptes rendus de comités techniques paritaires, organigrammes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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