259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

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Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Cote/Cotes extrêmes

259W/54-60

Date

1996-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Direction des Ressources Humaines

Cote/Cotes extrêmes

259W/56

Date

1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Présentation du contenu

Rapport de synthèse sur le plan de développement des Ressources humaines, projet de règlement intérieur.