457W
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2016
Présentation du contenu
Subventions aux associations, délibérations et décisions relatives à des conventions, partenariats ou tarifs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation définitive, à l'exception de dossiers à trier ou éliminer à terme.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Délibérations, décisions, pièces annexes (classement par équipement ou domaine)
Cote/Cotes extrêmes
Date
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