Cahier des prescriptions et recommandations architecturales et paysagères ; DCE, lot 1-2-3 ; DCE lot 3

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76WCAR: Aménagement opérationnel

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Aménagement opérationnel

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR

Date

1999-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, juillet 2007

Mots clés matières

Urbanisme, foncier

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Clos du Moulin à la Chapelle des Marais

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/34-36

Date

2002-2006

Cahier des prescriptions et recommandations architecturales et paysagères ; DCE, lot 1-2-3 ; DCE lot 3

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/34

Date

2005

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