414W : Activité et fonctionnement de la Direction des sports et de l'Office municipal des sports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

414W

Date

1944-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

5,8 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe ville éducative et créative / Direction des sports et du nautisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/12/2013

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

414W/16-414W/24

Date

1965-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Office municipal des sports

Cote/Cotes extrêmes

414W/24

Date

2005-2008

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Dossier financier, convention d'occupation et de mise à disposition des locaux entre l'OMS et la ville, règlements intérieurs, statuts, documentation, instructions réglementaires

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable